EDITEUR
Home Busters, enseigne de SARL Koncept immo - RSC 521 668 707 Nantes
Siège social : Parc de la Greneraie - BP 76 502 - 44265 Nantes Cedex 2 - France
Carte professionnelle 2071T délivrée par la préfecture de Loire Atlantique
Entreprise sans maniement de fonds, dispensé de garantie financière par le décret n°2010-1717 du 30/12/2010
Responsable de la publication : Nicolas
Inscription à la CNIL et Protection des données personnelles : N° d’inscription IMAGINE Creative à la CNIL : en cours.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment , demander à exercer ce droit soit en nous contactant par email, soit en nous adressant un courrier à l’adresse du siège social.
Copyright et Propriété intellectuelle : L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.
Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.
Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur des serveurs de Home-Busters, pouvant de fait constituer une atteinte au droit d'auteur, un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation, doivent faire l'objet d'une autorisation de Home-Busters qui peut être sollicitée directement auprès de l'administrateur du serveur ou du service plus particulièrement concerné.
L'autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts de Home-Busters, et s'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine Home-Busters du document notamment dans le cas de liens hypertextes profonds, de cadrage ou d'insertion par liens.
Hébergeur : PlanetHoster (Canada)
